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Liste des articles dans la catégorie FAQs

Titre	Auteur	Clics
01 - Le droit de photocopie... c'est quoi ?	Écrit par Copyroom	Clics : 6337
02 - Qu'est-ce qu'une œuvre protégée ?	Écrit par Copyroom	Clics : 2640
03 - Et en tant qu'enseignant ?	Écrit par Copyroom	Clics : 2492
04 - Comment se mettre en règle ?	Écrit par Copyroom	Clics : 2498
05 - Et pour les photocopies de livres ou de journaux étrangers ?	Écrit par Copyroom	Clics : 2746
06 - Puis-je photocopier l'intégralité d'une publication ?	Écrit par Copyroom	Clics : 3199
07 - Quel est le montant de la redevance ?	Écrit par Copyroom	Clics : 3071
08 - Qui paie la redevance ?	Écrit par Copyroom	Clics : 2739
09 - Que peut-on photocopier sans payer de droits ?	Écrit par Copyroom	Clics : 4638
10 - Le CFC s'occupe-t-il aussi des droits numériques ?	Écrit par Copyroom	Clics : 2704
11 - Quel est le statut du CFC ?	Écrit par Copyroom	Clics : 3709